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Les nationalités en mouvement : Les Etats face aux migrants

« C’est bien la loi d’un pays à forte émigration » Principes de la nationalité et représentations de la nation au Liban

This is the law of an emigration country”: Principles of nationality and representations of the nation in Lebanon
"إنه حقا قانون بلد ذي هجرة عالية": مبادئ الجنسية وتمثلات الأمّة في لبنان.
Thibaut Jaulin
p. 155-172

Résumés

Cet article interroge la relation entre la représentation du Liban comme pays d’émigration et la prééminence du droit du sang comme principe de la nationalité libanaise, au détriment du droit du sol. Par là, il se propose donc de poser des jalons pour comprendre la relation entre la nationalité, définie comme un facteur d’inclusion et d’exclusion, et l’invention de l’identité nationale libanaise. L’approche adoptée privilégie l’analyse des normes de la nationalité, plutôt que celle les pratiques. L’article montre d’abord comment la représentation du Liban comme pays d’émigration justifie la prééminence du droit du sang comme principe de la nationalité dans la littérature juridique contemporaine du mandat français au Liban. Puis, à travers les écrits consacrés à l’émigration de deux penseurs nationalistes (Antoun Saadé et Michel Chiha), il montre comment l’émigré devient une figure centrale de l’imaginaire national (libanais et pansyrien) et un objet de représentations concurrentes, en relation avec des conceptions antagonistes de la Nation.

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Texte intégral

  • 1 « Une délégation mexicaine au monument de l’Émigré libanais », l’Orient le Jour, 22 octobre 2014 ; (...)

1À Beyrouth, la statue de l’Emigré libanais (al-mughtarib al-lubnānī), vêtu d’un habit traditionnel, le regard tourné vers la mer, domine le port depuis l’avenue Charles Helou, qui relie le centre-ville à la banlieue Est de la capitale. L’œuvre, réalisée par l’artiste mexicain d’origine libanaise Ramis Barquet (ou Ramiz Barakat), est une copie offerte au Liban en 2003 par le Club libanais de Mexico, où l’original est exposé. D’autres copies sont exposées dans différentes villes du Mexique, de l’Australie, et du Canada où réside une importante communauté libanaise1. Au Liban et dans la diaspora libanaise, l’émigré est une figure ambivalente de l’imaginaire national (Anderson, 1983). D’un côté, les transferts financiers des émigrés représentent une part considérable du produit national et les success-stories de la diaspora dans le commerce, les sciences, les arts incarnent le « génie libanais ». De l’autre, l’émigration est perçue comme une hémorragie des forces vives, dont les crises et les guerres qui déchirent le pays constituent la cause principale.

  • 2 Une partie des émigrés syro-libanais se dirigent toutefois vers l’Égypte, l’Europe, et les colonies (...)

2La diaspora libanaise est estimée entre 3 et 4 millions de personnes (dont environ un million possède la nationalité libanaise - Verdeil et al., 2007), soit presque autant que la population libanaise au Liban. Elle est le résultat de deux grandes vagues d’émigration. La première, qui touche l’ensemble des provinces syriennes de l’Empire ottoman et qui culmine à la veille de la Première Guerre mondiale, a pour cadre les grandes migrations transatlantiques vers les Amériques à la fin du xixe siècle et au début du xxe siècle2. La seconde, qui commence dans les années 1960, avec les pays occidentaux développés et les pays arabes du Golfe pour principales destinations, conjugue mouvements de réfugiés et migration économique durant la guerre civile (1975-1990), puis se poursuit à un niveau soutenu depuis la fin des années 1990.

  • 3 On notera notamment que le contrôle strict de l’émigration par les autorités ottomanes, principalem (...)
  • 4 Le développement des transports (voies ferrées entre l’hinterland et la côte syro-libanaise, et lia (...)

3Si les relations économiques, sociales et politiques entre le Liban et sa diaspora sont essentiellement le fait des migrants issus de cette seconde vague, la représentation du Liban comme pays d’émigration puise largement dans l’histoire de la première, comme le montre la statue de l’Émigré libanais. Au tournant du xxe siècle, le Mont Liban est, plus que les autres provinces syriennes de l’Empire ottoman, marqué par l’émigration. À la veille de la Première Guerre mondiale, le nombre d’émigrés y est estimé à 100 000, soit un quart de la population (Karpat, 1985). Si les émigrés sont chrétiens dans leur grande majorité, les causes de l’émigration sont à rechercher ailleurs que dans les massacres dont les chrétiens sont victimes au Mont Liban et à Damas en 1860, soit cinquante ans plus tôt3. Ces causes renvoient plus largement à l’insertion du Mont Liban dans les échanges économiques mondiaux, sous l’influence de l’expansion européenne, et à la transformation de ses structures socioéconomiques4 (Issawi, 1982 ; Khater, 2001).

4Andrew Arsan (2013 : 77) suggère que la référence à l’héritage phénicien du Liban et de la Syrie dans les écrits des intellectuels contemporains de cette première vague d’émigration, c’est-à-dire à un peuple de marchands parcourant les mers, offre une explication « rassurante » pour comprendre cette émigration de masse. Dans un deuxième temps seulement, ajoute-t-il, au lendemain de la création du Grand Liban par la France en 1920, la référence à l’héritage phénicien permet aux nationalistes libanais de légitimer la création d’un État indépendant en distinguant l’identité libanaise de l’identité arabe face aux revendications unitaires des nationalistes arabes. Au-delà du débat sur l’usage premier de la référence à l’héritage phénicien, Andrew Arsan contribue, avec d’autres (Dakhli, 2009 ; Khater, 2001) à souligner le caractère central de l’émigration pour les intellectuels syro-libanais de cette période, comme objet de réflexion et comme expérience vécue, et ses effets structurants sur les cadres sociaux et politiques du Liban.

5Cet article interroge la relation entre la représentation du Liban comme pays d’émigration et la prééminence du droit du sang (par ascendance patrilinéaire) comme principe de la nationalité libanaise, au détriment du droit du sol. Par là, il se propose de poser des jalons pour comprendre la relation entre la nationalité, définie comme un « facteur d’inclusion et d’exclusion » (Brubaker, 1992), et l’invention de l’identité nationale libanaise, jusqu’à présent principalement analysée à travers la question de l’histoire et des frontières (Beydoun, 1994 et 1999 ; Firro, 2003 et 2004 ; Hartman, 2003 ; Kaufman, 2001).

  • 5 Le nombre de réfugiés arméniens qui arrivent au Liban et en Syrie entre le retrait français de Cili (...)

6La période considérée est celle du mandat français au Liban entre 1920 et 1943, et des premières années après l’indépendance en 1943. La nationalité libanaise est créée le 30 août 1924, par arrêté du Haut-Commissaire français en application du traité de Lausanne, qui marque la reconnaissance par la Turquie du transfert de souveraineté sur les territoires détachés de  l’Empire ottoman. Les conditions de transmission, d’acquisition, et de perte de la nationalité sont définies par un autre arrêté, nº 15/S du 19 janvier 1925. Paradoxalement, alors que les autorités mandataires fixent les normes de la nationalité et que la figure de l’émigré devient partie intégrante du récit national, comme je le montrerais, les flux migratoires de et vers le Liban s’inversent. En effet, la crise de 1929 porte un coup d’arrêt à l’émigration et, parallèlement, le Liban devient un pays d’immigration, à la fois pour des réfugiés arméniens5 et kurdes dans les années 1920, puis pour des réfugiés palestiniens et des migrants syriens, égyptiens et iraquiens au lendemain de l’indépendance.

7La naturalisation des résidents étrangers au Liban et la dénationalisation des émigrés libanais représentent un enjeu de pouvoir dans le cadre du régime politique confessionnel mis en place au Liban en 1926 et dominé par les chrétiens. Par exemple, dans le recensement de 1932 (le dernier réalisé au Liban), les réfugiés arméniens et les émigrés libanais sont enregistrés comme Libanais, tandis que les réfugiés kurdes et des populations nomades le sont en tant qu’étrangers, avec comme objectif de garantir une majorité démographique chrétienne (Jaulin, 2009 ; Maktabi, 1999). De même, les naturalisations massives ordonnées par le pouvoir exécutif à coup de décrets après l’indépendance et après la guerre civile entre 1975-1990, permettent à leur(s) initiateur(s) d’élargir leur base confessionnelle et leur clientèle politique (Jaulin, 2014).

8L’approche adoptée dans cet article privilégie l’analyse des normes de la nationalité, plutôt que ses pratiques, qui sont l’objet de plusieurs publications de l’auteur. Cette approche se justifie pour deux raisons principales. Tout d’abord, la fixation des normes de la nationalité par les autorités mandataires françaises en 1924/1925 apparait à la fois comme un moment fondateur du processus de construction nationale et comme une étape au cours de laquelle le Liban sous mandat français s’approprie les institutions ottomanes et françaises (ici, de la nationalité) (Cooper, 2005). En effet, l’arrêté 15/S du 19 janvier 1925 (qui définit les normes de la nationalité) s’inspire largement de la loi de nationalité ottomane, adoptée le 19 janvier 1869, elle même influencée par le code Napoléon. Ensuite, l’absence de réforme significative de la loi de nationalité libanaise depuis 1925, faute de consensus entre les acteurs politiques, rappelle que les normes sont le résultat et l’objet « de luttes symboliques engagées entre des forces diverses » (Gonon, 1994 : 50).

9La première partie de l’article montre comment la représentation du Liban (et de la Syrie) comme pays d’émigration justifie la prééminence du droit du sang comme principe de la nationalité, au détriment du droit du sol, dans la littérature juridique française contemporaine du mandat. La seconde partie porte sur les écrits consacrés à l’émigration de deux figures centrales de la vie politique sous le mandat français, Antoun Saadé et Michel Chiha, idéologues du nationalisme libanais (pour le premier) et pansyrien (pour le second). Ces écrits montrent comment l’émigré, qui devient alors une figure centrale de l’imaginaire national (libanais et pansyrien), est l’objet de représentations concurrentes en relation avec des conceptions antagonistes de la Nation.

Principes de la nationalité et représentations de la nation chez les juristes du mandat

Les changements de nationalité dans les territoires détachés de l’Empire ottoman

  • 6 L’article 22 du Pacte de la Société des Nations définit les termes du Mandat. Un niveau d’intervent (...)

10Au lendemain de la Première Guerre mondiale, à la conférence de San Rémo en 1920, la France et la Grande-Bretagne obtiennent de la SDN un mandat de type « A »6 pour administrer les territoires conquis sur l’Empire ottoman. Les deux grandes puissances coloniales se partagent le Moyen-Orient en zones d’influence, suivant les accords Sykes-Picot, négociés secrètement en 1916. Face au soutien apporté par la Grande-Bretagne au mouvement panarabe, la France mène une politique de protection des minorités. Au Liban et en Syrie, le Haut-Commissaire français proclame la création du Grand Liban le 1er septembre 1920, comme le demande une partie des chrétiens, en particulier les maronites, puis divise la Syrie en cinq entités (qui seront finalement réunies en 1936) (Khoury, 1993). Il faut toutefois attendre la signature du traité de Lausanne entre les Alliés et la Turquie en 1923, qui marque la fin de la guerre gréco-turque, pour que la Turquie reconnaisse le transfert de souveraineté sur les territoires sous mandat.

  • 7 Le traité de Sèvres, qui impose des conditions extrêmement sévères à l’Empire ottoman (tutelle, det (...)

11Le traité de Lausanne définit les modalités du changement de nationalité dans les territoires détachés de l’Empire ottoman, c’est-à-dire les conditions dans lesquelles les ressortissants ottomans deviennent libanais, syriens, palestiniens, transjordaniens, et irakiens. Il reprend l’essentiel des dispositions du traité de Sèvres, pour ce qui concerne la nationalité7, et s’inscrit dans la continuité des principes qui guident les changements de nationalité selon les traités de paix de 1919-1920, guidés par le principe des nationalités, théorie dominante au lendemain de la Première Guerre mondiale selon laquelle État et Nation doivent coïncider dans les groupements politiques. L’interprétation par les juristes des modalités des changements de nationalité au lendemain de la Première Guerre mondiale interroge donc les principes qui fondent les nations (Engeström, 1923). Concernant les changements de nationalité dans l’Empire ottoman et, plus particulièrement en Syrie et au Liban, deux thèses de doctorat en droit, publiées dans l’entre-deux-guerres, retiennent l’attention : La nationalité au Liban d’après le Traité de Lausanne de Maxime Nicolas (1928) et Les Nationalités détachées de l'Empire ottoman à la suite de la Guerre de Paul Ghali (1934).

12Maxime Nicolas est professeur à l’École française de droit de Beyrouth de 1919 à 1927. Cette dernière, créée en 1913 au sein de l’Université Saint Joseph (USJ), est une filiale de la Faculté de Droit de Lyon, où Maxime Nicolas soutient sa thèse de doctorat à l’issue de son séjour à Beyrouth. La création de l’École française de droit de Beyrouth, avec le soutien de l’État français et d’initiatives privées, notamment l’Association lyonnaise pour le développement à l’étranger de l’enseignement supérieur et technique, parachève la formation de l’USJ comme ensemble universitaire francophone et catholique à Beyrouth, dont l’objectif, depuis sa création en 1875, est de concurrencer l’influence du Syrian Protestant College, fondé en 1866 par des presbytériens américains, qui devient l’Université Américaine de Beyrouth en 1920 (Botiveau, 1993). Maxime Nicolas remplit également les fonctions de Conseiller législatif du Haut-Commissariat français (Khoury, 2004 : 153) et l’on imagine aisément qu’il s’inspire de cette expérience pour rédiger La Nationalité au Liban.

  • 8 http://gw.geneanet.org/garric?lang=fr;p=paul;n=ghali

13Pour sa part, Paul Ghali est Égyptien d’origine arménienne par son père et Français par sa mère. Son père, Soubhi Ghali, est le fils de Boghos Pacha Ghali, administrateur des chemins de fer égyptien, et le petit-fils de Nubar Pacha, trois fois Premier ministre du Khédive Ismaïl Pacha. Sa mère, Jeanne de Baroncelli, est issue d’une famille aristocrate provençale, d’origine florentine, qui possède notamment le Palais de la Roure (ou Baroncelli-Javon) à Avignon et le marquisat de Javon, à côté de Carpentras8. Nous savons peu de choses de Paul Ghali, sinon qu’il devient journaliste et qu’il connait Maxime Nicolas, dont il cite largement l’ouvrage.

14Ces deux auteurs appartiennent au même cercle, sans doute restreint, des juristes français spécialistes de la nationalité au Proche Orient. L’un et l’autre se proposent d’interpréter l’application du principe des nationalités dans les territoires détachés de l’Empire ottoman, tout en s’abstenant méthodiquement de discuter de la carte politique du Proche Orient telle qu’elle est redessinée par la France et la Grande-Bretagne au lendemain de la Première Guerre mondiale. Autrement dit deux juristes français, pour qui la référence en matière de nationalité est le droit du sol, justifient l’adoption par les autorités mandataires françaises d’une loi de nationalité fondée sur le droit du sang au Liban.

15Au début de leurs ouvrages, les deux auteurs semblent s’émerveiller de la création de nouvelles nationalités sur les ruines de l’Empire ottoman : « Il faut remonter au temps du Roi Hérode pour retrouver dans l'histoire un fourmillement de nationalités comparable à celui qui a suivi les Traités de Paix », explique Paul Ghali (1934 : 16). Cette observation conduit ce dernier à interroger, de manière intéressante, l’impact de la création de nouvelles nationalités sur le processus de construction national, et à discuter de la relation entre nation et nationalité :

« On se représente volontiers en Europe les lois de nationalité comme étant l'œuvre d'une législation émanant d'une autorité nationale déjà établie depuis des siècles. En Orient, souvent, c’est presque l'inverse qui s’est produit. Il y a eu, dans certains pays, des lois sur la nationalité avant que ces pays aient pu jouir de la plénitude de leur vie nationale. Par conséquent, l'influence des textes sur de l'esprit national y a été très sensible. Si ces questions doivent elles-mêmes au principe des nationalités leur place prépondérante dans les discussions qui ont suivi l’Armistice et dans les textes qui en sont sortis, elles ont aussi contribué, par leur fixation dans les lois internes de chacun des pays nouvellement créés, à concrétiser, en quelques sortes, le sentiment profond des nationalités nouvelles. » (Ghali : 1934 : 23).

  • 9 Notamment Ahmad Amîn, historien égyptien, dont le premier volume de l’histoire de la culture islami (...)

16Ce n’est peut-être pas un hasard si Paul Ghali, arabophone et qui cite en bibliographie les ouvrages d’intellectuels réformateurs égyptiens9, est finalement plus sensible à la question de l’importation des normes occidentales dans ce qu’il nomme l’« Orient », que Maxime Nicolas, qui ignore totalement cette question.

Les principes du changement de nationalité : l’établissement et le droit d’option.

17Les deux ouvrages consacrent une partie importante de leur développement au droit d’option, qui représente une alternative au critère d’établissement pour déterminer les changements de nationalité. Le premier principe qui guide le changement de nationalité est « l’établissement », selon l’article 30 du traité de Lausanne :

« Les ressortissants turcs lire ottomans  établis sur les territoires qui, en vertu des dispositions du présent Traité, sont détachés de la Turquie, deviendront, de plein droit et dans les conditions de la législation locale, ressortissants de l’État auquel le territoire est transféré. »

18Toutefois, le traité de Lausanne permet également d’obtenir la nationalité turque ou la nationalité d’un autre pays détaché de l’Empire ottoman, à la place de la nationalité du pays d’établissement. Cette prérogative, appelée droit d’option, représente une alternative au critère de résidence pour déterminer les changements de nationalité lors de cessions territoriales. Alors que le droit d’option était traditionnellement réservé à l’État cédant, les traités de paix de 1919-1920 l’étendent à l Etat cessionnaire (Engeström, 1923). Par exemple, dans le traité de Versailles, le droit d’option pour la nationalité allemande est ouvert aux habitants des territoires cédés par l’Allemagne (Belgique, Tchécoslovaquie, Pologne, Danemark, Dantzig), tandis que le droit d’option pour la nationalité tchécoslovaque et polonaise est ouvert aux Tchécoslovaques et aux Polonais de nationalité allemande.

19Dans les ouvrages de Paul Ghali et Maxime Nicolas, le droit d’option fait l’objet de développements importants. Après avoir rappelé son origine, présenté comme une mesure « équitable », qui permet « aux sujets fidèles à l'État démembré de se regrouper sur les territoires non cédés » (Nicolas, 1928 : 14), les deux auteurs rappellent pourquoi le droit d’option prend une nouvelle dimension dans les traités de paix de 1919-1920.

« Les Traités de Paix ont innové en accordant aux ressortissants des États démembrés, dans certains cas, le droit d'opter pour des États auxquels ils se rattachaient par la race. C'est la forme la plus moderne de l'option de nationalité. » (Ghali : 1934 : 20).

« [Il s’agit] d’alimenter un courant en sens inverse en permettant aux ressortissants de l’État démembré, non touchés par la dénationalisation, de se ranger sous les institutions de l'État qui s'agrandit ou se constitue. » (Nicolas, 1928 : 14).

20Le droit d’option est, bien sûr, assorti de différentes conditions. Dans le traité de Lausanne, il est réservé aux ressortissants ottomans de plus de 18 ans (les femmes et les enfants suivent la condition de leur mari ou de leur père) et il doit s’exercer dans un délai de deux ans à partir de la mise en œuvre du traité. Puisque le droit d’option vise à regrouper des populations de même nationalité dans un même territoire, il doit être suivi par le transfert du domicile principal dans le pays dont le requérant a choisi la nationalité. De plus, l’option pour la nationalité d’un État détaché de l’Empire ottoman, à la différence de l’option pour la nationalité turque, est soumise au consentement de l’État choisi et au critère de « race ». Ainsi, selon l’article 32, le requérant doit différer « par la race, de la majorité de la population dudit territoire [où il réside] » et doit « opter pour la nationalité d’un des États où la majorité de la population est de la même race ».

21Bien que Maxime Nicolas et Paul Ghali soient d’accord pour dire que le principe des nationalités guide le droit d’option, ils ne donnent pas le même sens et la même importance au critère de « race » et, en filigrane, ont une définition différente des principes qui fondent la nation. D’un côté, Maxime Nicolas insiste sur la distinction entre le principe des nationalités, qui renvoie au « vouloir-vivre commun » (Nicolas, 1928 : 11), et la doctrine de la race « autoritaire et prétention germanique » (Nicolas, 1928 : 51). La race, ajoute-t-il, représente le critère le plus contestable de la nationalité et s’oppose à l’esprit des traités de paix de 1919-1920.

« A quel signe se reconnaît-elle la race? La vérité est qu'il n'y en a pas, tout au moins d'objectif. Les traités issus de la guerre ont entendu reconstruire les groupements politiques sur le principe des Nationalités; il est dans la logique de l'esprit qui les a inspirés d'admettre que le droit d'option doit être reconnu, non à ceux qui présentent tel ou tel caractère, plus ou moins accidentel, mais à ceux qui participent avec la majorité d'un autre État à ce “vouloir-vivre collectif” dont on s’est efforcé de faire la base des États nouveaux » (Nicolas, 1928 : 53-54).

22Chez Maxime Nicolas, la référence au « vouloir-vivre ensemble » d’Ernest Renan (1992) et la critique virulente de la race comme critère de la nationalité illustrent l’opposition entre la conception française et allemande de la nationalité (Brubaker, 1992). Toutefois, comme le souligne Gérard Noiriel (1995), la définition renanienne de la nation n’échappe pas à la logique conservatrice de son époque et Paul Ghali s’appuie également sur l’auteur de Qu’est ce qu’une nation ? pour défendre une conception raciale de la nation :

« Le sentiment national procède, inconsciemment, chez tout être, du particulier au général, en prenant pour base un attachement à un village ou à une ville natale (…). Il s'élargit par la suite (…) pour aboutir à la conscience de cet ensemble de traditions et de velléités communes que Renan mettait en valeur dans sa définition de la nation, quand il distinguait en elle deux éléments fondamentaux : « la possession en commun d'un riche legs de souvenirs», et « le désir de vivre ensemble, la volonté de continuer à faire valoir l'héritage qu'on a reçu indivis ». La nationalité, qui est devenue aujourd'hui une notion purement juridique et modifiable de la personnalité de l'individu, représente en quelque sorte la synthèse de cet ensemble d'éléments, à la fois raciaux, politiques et sentimentaux. » (Ghali, 1934: 28)

23Paul Ghali précise que le droit d’option « tend à faire prévaloir l'idée que tout changement de nationalité doit être justifié par le fait d’une communauté raciale et nationale » (Ghali, 1934 : 19) Les principes du traité de Lausanne qui « permettent le retour au groupe national (…) en tenant compte le plus possible des affinités présumées de la population avec les hommes de sa race. » (Ghali, 1934 : 112). Pourtant, ces différences entre Paul Ghali et Maxime Nicolas ne se traduisent pas par des vues opposées au sujet des principes qui définissent la nationalité libanaise.

La loi d’un pays d’émigration : la notion d’originaire et le droit du sang

24L’article 34 du traité de Lausanne introduit une nouveauté par rapport au traité de Sèvre : le droit d’option pour les émigrés. Les conditions dans lesquelles « les ressortissants turcs (…) établis à l'étranger » peuvent exercer leur droit d’option reprennent celles applicables aux résidents dans les territoires détachés de l’Empire ottoman (délai de deux ans, critère de race), mais diffèrent sur deux points. D’une part, les émigrés ne peuvent opter que pour la nationalité du territoire « dont ils sont originaires », d’autre part, l’obligation pour le requérant de transférer son domicile dans le pays dont il a choisi la nationalité ne s’applique pas.

25Au sujet du droit d’option et du critère d’origine, Maxime Nicolas rappelle, tout d’abord la prééminence du critère d’établissement « dans la logique de la conception nationalitaire qui est à la base du traité de Lausanne ». Ainsi « les individus qui n’ont avec la province cédée que le seul lien qui résulte de la naissance (…) ne sauraient être touchés par le changement de souveraineté sur la province natale » (Nicolas, 1928 : 70). Toutefois, explique-t-il, le cas du Liban et de ses émigrés est différent :

« Si l’on songe aussi que les efforts des Libanais, aussi bien de ceux restés au pays que des émigrés, avaient comme objectif l’émancipation du Mont Liban de la sujétion turque, on se rend compte du désappointement de tous devant les clauses d'un traité qui a fait des Libanais avec des originaires de provinces restées turques, immigrés au Liban et qui a refusé la condition libanaise aux originaires, dans la pensée desquels la province natale tenait lieu de patrie, mieux même qui opposaient cette patrie de cœur à la patrie officielle, dont tout les séparait. Sans doute, l'option en faveur du Liban est possible; mais on verra que les conditions requises à cet effet sont assez rigoureuses.” (Nicolas, 1928 : 72).

26Maxime Nicolas propose donc d’adopter une définition du mot originaire dans son sens courant et large, et non sa définition juridique qui le limite au lieu de naissance, afin d’inclure « les émigrés nés au Liban, et aussi tous leurs descendants qui, bien que nés à l'étranger, ont été élevés dans le même amour de la patrie lointaine » (Nicolas, 1928 : 72). Ces arguments justifient également la prééminence du droit du sang dans la loi de nationalité, adoptée en 1925 par le Haut-Commissaire français :

« La nationalité libanaise est refusée à tous ceux qui n'ont pas avec le Pays un lien de sang ; c'est bien la loi d'un pays à forte émigration qui revendique comme siens tous ceux qui n'ont pas été autorisés formellement à se séparer. » (Nicolas, 1926 : 503)

27Les arguments avancés par Paul Ghali font écho à ceux de Maxime Nicolas. Selon lui, la prééminence du droit du sang dans la loi de nationalité libanaise (et syrienne) est justifiée par d’objectives raisons démographiques et économiques :

« Les pays sous mandat français sont, au point de vue démographique, des régions à forte natalité et à faible immigration ; les groupes étrangers y sont peu denses ; au contraire, l’émigration est importante ; les groupements libanais et syriens à l'étranger sont actifs et influents ; les envois de capitaux vers les pays d'origine entrent pour une part importante dans la balance des comptes. Ces considérations économiques ont orienté la législation sur la nationalité dans un certain sens. C'est ainsi, comme nous le verrons, qu'on a été fatalement amené à faire triompher le système du “jus sanguinis”, pour rattacher au pays d'origine les nationaux qui ont su trouver à l'étranger influence et prospérité. » (Ghali : 1932 : 234)

28Pourtant, au moment où Paul Ghali publie sa thèse en 1934, le nombre d’émigrés a très fortement baissé, passant à une moyenne annuelle de 15 000 au début des années 1920, à une moyenne de 2 000 au début des années 1930 (Karpat, 1983). Parallèlement, le Liban est devenu un pays d’immigration, notamment avec l’arrivée de réfugiés arméniens et kurdes. Paul Ghali en fait d’ailleurs mention, mais n’en justifie pas moins la prééminence du droit du sang :

« Le jus sanguinis domine car l’opinion publique refuse d’accorder des droits politiques à tout élément qui ne peut prouver que, par son ascendance, il participe aux traditions locales. Le cas des Arméniens venus de Cilicie en est un exemple. » (Ghali : 1934 : 247).

29Maxime Nicolas, de son côté, évoque, en filigrane, l’équilibre confessionnel, pour justifier la prééminence du droit du sang :

« L'opinion publique locale s’est assez vivement émue des répercussions politiques qu'entraînerait pour l'équilibre de l’État l'assimilation de ces immigrés Arméniens aux ressortissants locaux. » (Nicolas, 1926 : 484)

30Maxime Nicolas et Paul Ghali, malgré des points de vues assez différents sur la relation entre nation et nationalité, et sur les principes qui fondent la nationalité, sont d’accords pour considérer que le droit du sang doit prévaloir dans la loi de nationalité libanaise (et syrienne), non seulement afin d’empêcher la dénationalisation des émigrés, mais également afin de limiter la naturalisation de résidents étrangers. Que l’on retrouve ces arguments sous la plume de juristes libanais une génération plus tard (Baz, 1969 ; Abou Dib, 2001), alors même que la réalité démographique du pays a profondément changé, démontre l’influence de la représentation du Liban comme pays d’émigration.

Imaginer une nation en diaspora : l’émigration chez Antoun Saadé et Michel Chiha

Deux idéologues du nationalisme libanais et pansyrien

31Michel Chiha (1891-1954) et Antoun Saadé (1904-1949) sont deux figures centrales de la vie politique sous le mandat français et durant les premières années de l’indépendance. Ils incarnent deux idéologies concurrentes, le nationalisme libanais et le nationalisme pansyrien, qui, avec le nationalisme arabe, représentent les trois grands mouvements nationalistes au Liban et en Syrie à cette période. Michel Chiha soutient la création du Grand Liban par la France et défend l’idée d’un État libéral fondé sur une association de communautés confessionnelles. Il participe à la rédaction de la Constitution libanaise de 1926 et, sans occuper de fonction élective, il exerce une influence politique importante sur la vie politique comme propriétaire et éditorialiste du quotidien francophone Le Jour et comme conseiller politique de Béchara al-Khoury, premier président après l’indépendance. Antoun Saadé, quant à lui, défend la création d’une grande nation syrienne dont le territoire s’étendrait de la mer Méditerranée à l’Euphrate, dans le cadre d’un Etat séculier. Il fonde le Parti Social National Syrien (PSNS) en 1932, qui devient progressivement l’un des principaux parti politiques au Liban et en Syrie. En 1949, accusé d’avoir fomenté un coup d’État, il est exécuté sur décision du gouvernement libanais de Riad al-Solh, Premier ministre de Béchara el-Khoury.

32L’itinéraire d’Antoun Saadé, est marqué par l’émigration. Il quitte le Liban à quinze ans pour rejoindre son père, Khalil Saadé, à São Paulo. Ce dernier, qui est médecin, a d’abord émigré du Liban pour le Caire, où il s’est rapproché du Parti de la décentralisation administrative ottomane, qui revendique une plus grande autonomie pour les provinces arabes dans le cadre de l’Empire ottoman. À la veille de la deuxième guerre mondiale, Khalil Saadé quitte l’Égypte pour l’Amérique du Sud (d’abord à Buenos Aires, puis à São Paulo), où il fonde et anime plusieurs revues culturelles et littéraires arabophones. Antoun Saadé, qui travaille avec son père, tente vainement de créer un parti politique syro-libanais au Brésil pour lutter contre le Mandat français et défendre la création d’un grand État syrien indépendant. Il décide finalement de revenir au Liban, où il fonde clandestinement le PSNS. Toutefois, à la veille de la Deuxième Guerre mondiale, sous le coup d’un mandat d’arrêt des autorités mandataires en raison de ses activités politiques, il quitte à nouveau le Liban, pour Buenos Aires, où il séjourne jusqu’à son retour au Liban, après la guerre.

33Michel Chiha, au contraire, a une expérience limitée de l’émigration. Il est issu par sa mère d’une importante famille beyrouthine, les Pharaons. Il ne quitte le Liban que pendant la Première Guerre mondiale pour se réfugier à Alexandrie. Il y fréquente d’ailleurs les membres du Parti de l’unité libanaise, idéologues du nationalisme libanais, avant de s’engager en politique à son retour, tout en poursuivant ses activités dans la banque familiale.

  • 10 Acteur « d’une prise de consciences du ‘soi-libanais’ » (Elias, 2013) ou « machine à exclure » (Bey (...)
  • 11 1964 pour la version française, 1962 pour la version arabe (Lubnân fî shakhsiyyatihi wa hudûrihi), (...)

34Les écrits sur l’émigration de Michel Chiha et Antoun Saadé ont été publiés dans deux ouvrages posthumes. Visage et présence du Liban rassemble plusieurs conférences tenues par Michel Chiha dans les années 1940 et 1950 au Cénacle libanais10. La publication de ces conférences par les Éditions du Cénacle, dans la version originale en français, ainsi qu’ en arabe et en anglais, intervient dans les années 196011. Elle fait suite à la publication d’autres œuvres de et sur Michel Chiha (Elias, 2013) et a pour contexte une série d’initiatives politiques du président de la République libanaise, Fouad Chehab, qui, à partir de 1959, visent à développer les relations entre le Liban et les Libanais à l’étranger, notamment la création de l’Union libanaise culturelle mondiale.

35Zâd al-muhâjir (La subsistance de l’émigré), rassemble les textes écrits par Antoun Saadé sur l’émigration entre 1921 et 1948. Ces textes, en arabe et qui n’ont pas été traduits, ont été pour la plupart publiés dans les journaux et les revues fondées par le père d’Antoun Saadé en Amérique du Sud ou par Antoun Saadé lui-même (Al-Jarîda, Al-Majalla, Sûriyâ al-Jadîda, Al-Zawba‘a). La publication de ces textes à l’initiative du PSNS en 2002 est concomitante de l’organisation à Beyrouth d’un grand congrès visant à mobiliser l’ensemble des membres du parti dans le monde

Des visions antagonistes de la diaspora

36Les textes de Michel Chiha et d’Antoun Saadé contribuent à faire de l’émigré une figure de l’imaginaire national, notamment à travers une commune référence à l’héritage phénicien. Ces textes renvoient toutefois à deux conceptions antagonistes de la Nation comme le montrent les questions du rôle (économique) de l’émigration et de la relation entre les émigrés et leur pays d’origine.

37La théorie nationaliste d’Antoun Saadé est fondée sur l’idée que les nations sont le résultat de la fusion de peuples divers dans un espace délimité par des frontières naturelles. Dans ses deux ouvrages (La genèse des nations et La genèse de la nation syrienne), il s’appuie sur le déterminisme géographique pour montrer que les interactions à l’intérieur de frontières objectives sont à l’origine d’intérêts collectifs, d’une culture partagée, d’une identité commune, et d’une conscience nationale. Dans ces conditions, Antoun Saadé voit l’émigration comme un fléau, non seulement parce qu’elle vide le pays de ses forces vives, mais aussi parce que les émigrés sont inéluctablement assimilés par le pays d’accueil, avec pour conséquence le tarissement des remises, qui représentent donc une source de richesse seulement à court terme.

« La génération qui a quitté son pays et qui rêve d’y retourner pour retrouver les souvenirs et les rêves qu’elle a laissés là-bas n’est pas éternelle, elle va être remplacée par une génération qui est née et qui a vécu dans un nouvel environnement et dont la majorité ignore même la langue du pays d’origine. S’il existe un espoir pour que ces émigrés reviennent dans leur nation et lui soient utiles, alors il ne faut pas attendre qu’il soit trop tard pour fournir l’effort nécessaire. Les gouvernements des pays où nos émigrés travaillent profitent de leurs compétences et s’accaparent le fruit de leur labeur en leur faisant oublier leur sentiment national et en assimilant leurs enfants. » (Saadé, 2002 : 37, traduction de l’auteur)

38En attendant que les conditions économiques permettent d’éradiquer les causes de l’émigration et encouragent les émigrés à revenir dans leur nation (watan), Antoun Saadé suggère d’empêcher leur assimilation (indimâj). Pour cela, les émigrés doivent se contenter d’une simple empathie envers la société d’accueil et limiter leurs interactions à la coopération dans les domaines économiques et culturels. L’exemple des Phéniciens, qui entretenaient des relations avec leur métropole sans chercher à soumettre ou à imposer leurs lois aux peuples qui les entouraient, à la différence des Grecs et des Romains, lui permet d’appuyer son argument et d’inclure la diaspora dans son concept de nation sans abandonner l’idée d’un territoire national distinct (Schuman, 2004).

39La vision de l’émigration de Michel Chiha est tout à fait opposée. Partisan d’une économie libérale et mondialisée, Michel Chiha voit l’émigration comme l’exportation de ressources humaines et comme une source de richesse grâce aux remises, qu’il compare aux investissements étrangers.

« C’est de la présence du Liban à l’étranger (et sans doute aussi de la présence de l’étranger au Liban) que ce pays, sans sous-sol et sans matières premières, tire de vastes moyens d’existence. » (Chiha, 1964 : 154)

40Pour Chiha, il faut donc encourager l’émigration en facilitant « une connaissance des langues, des usages, des moyens de transport de toutes sortes » (Chiha, 1964 : 154-156). Toutefois, l’émigration ne représente pas seulement une source de richesse dans le projet de Michel Chiha. À travers l’attachement de l’émigré à son village, l’émigration est également un des fondements du « sentiment national », que Chiha distingue du « nationalisme buté » (Chiha, 1964 : 149) et qu’il qualifie finalement « d’amour de la patrie ». C’est finalement le patriotisme qui définit le mieux « cet amour qui ne peut exister naturellement qu’à l’échelle d’un territoire restreint » contre « l’orgueil national pour un vaste territoire » (Chiha, 1964 : 152). Pour Michel Chiha, qui manie les paradoxes avec adresse :

« La présence du Liban est faite, pour les Libanais, d’innombrables absences. C’est le propre des peuples dont les routes maritimes (et maintenant aériennes) sont les chemins habituels. » (Chiha, 1964 : 166)

41À la différence d’Antoun Saadé, la référence à l’héritage phénicien ne vise pas simplement à justifier l’appartenance des émigrés à la nation, malgré la distance et le risque d’assimilation. Chez Michel Chiha, l’image d’un peuple de marchands parcourant les mers représente l’incarnation même de la patrie, terme qu’il préfère d’ailleurs à celui de nation. Parallèlement, la notion de territoire ne s’applique plus qu’à l’espace restreint du village tandis que le territoire national apparaît comme une construction artificielle. Enfin, l’émigration remplit une troisième fonction chez Michel Chiha, puisqu’elle représente l’aboutissement d’un cycle commencé avec l’exil.

« Si le Libanais gagne sa vie où il peut, ce fut à l’origine pour la défense d’une foi (…) Le secret du Liban est dans ce fait que la montagne fût peuplée graduellement par des hommes inquiets, par des hommes traqués. (...) Une fois établis, ils cherchèrent la fortune au-delà des mers, rejoignant la tradition immémoriale. » (Chiha, 1964 : 167)

42Le thème du Liban-refuge est central chez Michel Chiha puisqu’il permet d’inclure dans le récit national libanais, et dans son projet politique d’association de communautés confessionnelles, d’autres groupes confessionnels que les chrétiens, en particulier les chiites et les druzes, comme minorités religieuses opprimées (Firro, 2004).

43En plaçant le Liban au centre d’un large cycle migratoire, Michel Chiha réaffirme les principes et les conceptions qui guident son projet politique pour le Liban. La République marchande, bilingue et biculturelle, qui connaît un apogée après l’indépendance, ne résiste toutefois pas aux excès du libéralisme et aux déséquilibres politiques de l’hégémonie chrétienne. La guerre civile aboutit à une redistribution des pouvoirs, mais dans le cadre du régime politique confessionnel. Surtout, il est frappant de constater à quel point l’économie de l’émigration, que Michel Chiha appelait de ses vœux, représente un caractère essentiel de l’économie libanaise contemporaine, comme le montre la part des remises dans le produit national libanais, jusqu’à 26% depuis les début des années 2000 (Banque mondiale), et le pourcentage de diplômés du supérieur parmi les émigrés, au moins un quart, ce qui est considérable pour un pays où le pourcentage d’émigré est élevé (Kasparian, 2003).

Conclusion

44La représentation du Liban comme pays d’émigration exerce un effet structurant sur les principes de la nationalité au Liban. Pour les juristes du mandat français au Liban, la prééminence du droit du sang se justifie par les intérêts économiques que représente l’émigration et par l’attachement que les émigrés ont pour leur pays. Paradoxalement, les flux migratoires s’inversent et le Liban devient un pays d’immigration au moment où le Haut Commissaire français fixe les normes de la nationalité et où s’impose une conception de la nation comme une communauté d’ascendants. Chez des auteurs comme Michel Chiha et Antoun Saadé, dont les projets politiques sont concurrents et antagonistes, l’émigré est un élément central du récit national, et l’enjeu est alors de définir le rôle joué par l’émigration et la nature de la relation entre le Liban et sa diaspora. Parallèlement, face à l’arrivée de réfugiés arméniens, kurdes et, surtout, palestiniens en 1948, puis au développement de l’immigration de travail, s’impose l’idée que le Liban n’a pas vocation à être un pays d’immigration. Une telle représentation justifie la quasi-absence de droit du sol dans la loi de nationalité et le pouvoir discrétionnaire de l’exécutif sur la naturalisation, qui devient un instrument de la lutte pour le partage du pouvoir dans le cadre du système confessionnel et de la domination des élites politiques largement fondée sur le clientélisme politique.

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Notes

1 « Une délégation mexicaine au monument de l’Émigré libanais », l’Orient le Jour, 22 octobre 2014 ; « L’Australie accueille la statue de l’Émigré libanais », l’Orient le Jour, 15 mars 2010.

2 Une partie des émigrés syro-libanais se dirigent toutefois vers l’Égypte, l’Europe, et les colonies françaises et britanniques en Afrique.

3 On notera notamment que le contrôle strict de l’émigration par les autorités ottomanes, principalement pour empêcher la fuite des conscrits, ne s’applique pas aux chrétiens, exemptés de service militaire.

4 Le développement des transports (voies ferrées entre l’hinterland et la côte syro-libanaise, et liaisons maritimes depuis Beyrouth et Tripoli avec l’Europe et les Amériques) apparait comme l’une des conditions du développement de l’émigration de masse. Parallèlement, les transferts financiers des émigrés représentent un revenu de substitution face à la crise de la sériciculture libanaise en raison de la concurrence asiatique dans le dernier quart du xixe siècle.

5 Le nombre de réfugiés arméniens qui arrivent au Liban et en Syrie entre le retrait français de Cilicie en 1921 et la signature du traité de Lausanne en 1923 est estimé à 100 000. En 1927, le nombre d’Arméniens au Liban est estimé à 30 000 (Sfeir, 2005).

6 L’article 22 du Pacte de la Société des Nations définit les termes du Mandat. Un niveau d’intervention gradué (A, B, C) est requis de la puissance mandataire en fonction du niveau de « développement des peuples ». Le niveau A, dans lequel sont classés les pays du Moyen-Orient, requiert une intervention réduite, préalable à l’indépendance complète.

7 Le traité de Sèvres, qui impose des conditions extrêmement sévères à l’Empire ottoman (tutelle, dette, pertes territoriales), est rejeté par Kemal Atatürk qui obtient finalement des conditions plus favorables avec le Traité de Lausanne.

8 http://gw.geneanet.org/garric?lang=fr;p=paul;n=ghali

9 Notamment Ahmad Amîn, historien égyptien, dont le premier volume de l’histoire de la culture islamique a été publié au moment où Paul Ghali écrit sa thèse, et ‘Alî ‘Abd al-Râziq, théologien réformiste égyptien auteur de l’Islam et les fondements du pouvoir, publié en 1925.

10 Acteur « d’une prise de consciences du ‘soi-libanais’ » (Elias, 2013) ou « machine à exclure » (Beydoun, 1999), le Cénacle libanais est un forum intellectuel fondé en 1943 par Michel Asmar qui est actif jusqu’à la veille de la guerre civile libanaise.

11 1964 pour la version française, 1962 pour la version arabe (Lubnân fî shakhsiyyatihi wa hudûrihi), et 1966 pour la version anglaise (Lebanon at home and abroad).

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Pour citer cet article

Référence électronique

Thibaut Jaulin, « « C’est bien la loi d’un pays à forte émigration » Principes de la nationalité et représentations de la nation au Liban », Revue des mondes musulmans et de la Méditerranée [En ligne], 137 | mai 2015, mis en ligne le 22 juin 2015, consulté le 27 mai 2017. URL : http://remmm.revues.org/9077

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Auteur

Thibaut Jaulin

Boursier Marie Curie, CERI/Sciences Po

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